TEXTE DE REFERENCE

CIRCULAIRE DGEFP N°2007/21 DU 23/07/07

AVENANT 45bis DE LA CCN 3243

AVENANT 57 DE LA CCN 3243

MISE EN PLACE D’UN CONTRAT DE PROFESSIONNALISATION HORS CQP

CERFA EJ20 / 12434*01

PROCEDURE DE MISE EN PLACE D’UN CONTRAT DE PROFESSIONNALISATION

DOCUMENTS UTILES À LA MISE EN PLACE D’UN CONTRAT DE PROFESSIONNALISATION

MODALITES DE REGLEMENTS

MODALITES DE REGLEMENT SANS SUBROGATION DE PAIEMENT

MODALITES DE REGLEMENT AVEC SUBROGATION DE PAIEMENT

SPECIFITES LIÉES À LA PREPARATION D’UN CQP

LISTE DES CERTIFICATS DE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE (CQP)

MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS ANNEXES CQP